Ordre du jour du Conseil communal

Ordre du jour du Conseil communal

Vous trouverez, ci-dessous, l'ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le jeudi 20 décembre à 20h dans la salle des Conférences (2e étage) de la Maison communale. L'entièreté de l'ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos, peut être téléchargé ci-dessous ou en cliquant ici.

Ordre du jour de la séance du jeudi 20 décembre 2018

1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation.

2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles en vue de créer un cheminement pour modes doux (N° 18-10549) - Application du décret voirie du 5 février 2014 - Demande d'avis du Conseil communal de Waterloo - AVIS.

3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter BOHETS, cadastré 4ème Division, Section Q, parcelles n°s 336 et 337 - Acquisition pour cause d'utilité publique - Approbation du projet d'acte d'achat.

4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ayant fait l'objet d'un permis d'urbanisme - Constitution de servitudes de vue, de bail à loyer et de remise en état d'une servitude de passage en surface - Approbation du projet d'acte.

5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo et l'intercommunale inBW - Approbation.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du tronçon Noces - Cense) - Publication d'un avis rectificatif -  Prise d'acte.

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai complémentaire accordé à l'entreprise - Approbation.

8. Finances - Budget de l'exercice 2019.

9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire.

10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019.

11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de Waterloo, Association de fait, afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales - Année 2019, période des mois de janvier 2019 à décembre 2019 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision.

13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance.

14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des assemblées générales des intercommunales et des ASBL.

15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à mi-temps à titre temporaire.

16. Secrétariat des  échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi.

17. Secrétariat des  échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par Club Soroptimist Val Brabant asbl - Décision d'octroi.

18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance Musicale de Waterloo dans le cadre de l'organisation de leur concert annuel, le dimanche 28 avril 2019 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans le cadre de l'organisation de leur réception traditionnelle de Nouvel An, le jeudi 10 janvier 2019 - Subvention communale indirecte - Décision d'octroi.

20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation.

21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019.

22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018.

23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.

26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite "PMR" - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circulation.

27. Questions orales d'actualité.

Conseil communal : le jeudi 20 décembre à 20h dans la salle des Conférences (2e étage) de la Maison communale, 28, rue Fr. Libert.

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