Ordre du jour de la séance du conseil

Ordre du jour de la séance du conseil
Date : Lu, 30/04/2018 - 20:00
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La prochaine séance du conseil communal est prévue ce lundi 30 avril 2018,  à 20h, à la Maison communale. Voici l'ordre du jour:
 
1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur.
 
2. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 26 mars 2018 - Approbation.
 
3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision. 
 
4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié.
 
5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
6. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2017.
 
7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante.
 
8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués.
 
9. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblées générales du 07 juin 2018 - Ordre du jour - Approbation.
 
10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation.
 
11. Secrétariat des  échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi.
 
12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
15. Questions orales d'actualité.
 
1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 26 février 2018 - Approbation.
 
 
 
2. Urbanisme - Recours au Conseil d'Etat - Refus de permis d'urbanisme délivré par le Fonctionnaire délégué pour la réalisation d'un site de radiocommunication - Avenue des Pâquerettes (PCAR "Gare-Infante") - Demande de la SA ORANGE - Arrêté du Gouvernement wallon du 12 janvier 2018 octroyant le permis d'urbanisme - Proposition du Collège communal d'ester en justice - Décision.
 
 
 
3. Travaux - Propriété Communale - Chaussée de Bruxelles n° 308 - Partie de la parcelle cadastrée 1ere Division, Section A, parcelle n°330 C - Convention de mise à disposition d'une partie de la pelouse entre le n°306 et 308 - Décision.
 
 
 
4. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan provincial cyclable - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds relative à l'aménagement d'une liaison cyclo-piétonne rue de la Croix - Approbation.
 
 
 
5. Travaux - Réaménagement de la rue de l'Infante (tronçon compris entre l'avenue Fructidor et la chaussée Bara) - Projet de renouvellement du réseau d'éclairage public - Approbation.
 
 
 
6. Cellule commandes publiques - Urbanisme - Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un Schéma de Développement Communal (SDC) - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
 
 
7. Cellule commandes publiques - Réalisation de deux terrains de padel sur le site du complexe sportif - Modification des clauses administratives du cahier spécial des charges.
 
 
 
8. Secrétariat des  échevins - Fête Nationale 2018 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du syndicat d'initiative de Waterloo - Décision d'octroi.
 
 
 
9. Personnel - Modification des horaires d'ouverture de la maison communale - Décisions.
 
 
 
10. Police - Finances - Achat groupé de fournitures pour la police intégrée organisé par la police fédérale - Adhésion à la plateforme informatique de marchés publics E-procurement.
 
 
 
11. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
 
 
12. Questions orales d'actualité.
 
SÉANCE PUBLIQUE
1. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 29 janvier 2018 - Approbation.
 
 
 
2. Mobilité - Mise à disposition d'emplacements de parking en vue de l'exploitation d'une activité d'autopartage de voitures exclusivement électriques - Contrat de concession domaniale.
 
 
 
3. Energie - Waterloo "Commune énerg-éthique" - Subvention de fonctionnement pour la mission de Conseiller en Energie - Rapport d'avancement final 2017.
 
 
 
 
4. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat d'entretien et de dépannage des DEA (Défibrillateurs Entièrement Automatiques) - Années 2018 à 2022 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
 
 
5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Contrat de vérification des dévidoirs et des robinets d'incendie armés - Années 2018 à 2021 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
 
 
6. Cellule commandes publiques - Ecole communale du Chenois - Préparation et mise à disposition de repas par un cuisinier au sein de la cuisine de l'école  - Années scolaires 2018/2019 à 2021/2022 - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.
 
 
 
7. Finances - Cultes - Octroi d'une garantie sur emprunts à la Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise en vue d'assurer le financement du remboursement des travaux de rénovation de l'église.
 
 
 
8. Secrétariat général - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Compagnie du Lion - Année 2018 - Subvention communale indirecte - Décision.
 
 
 
9. Secrétariat général - Location de salle et bâtiments - Ecole communale de Mont-Saint-Jean -  Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Société Royale Musicale « l'Indépendance » de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions musicales - Année 2018 - Subvention communale indirecte - Décision.
 
 
 
10. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'institutrice temporaire à mi-temps.
 
 
 
11. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à mi-temps à titre temporaire.
 
 
 
12. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à mi-temps à titre temporaire.
 
 
 
13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2017.
 
 
 
14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats.
 
 
 
15. Police - Circulation routière -  R.N°5 - Route du Lion - Rue de la Croix - Commune de Waterloo / Braine-L'Alleud / Lasne - Carrefour "Route du Lion" - Signalisation lumineuse tricolore - Règlement complémentaire.
 
 
 
16. Motion à la demande du groupe ECOLO - Visites Domiciliaires - Décision.
 
 
 
17. Questions orales d'actualité.
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