Ordre du jour du Conseil communal

Ordre du jour du Conseil communal

Ordre du jour du Conseil communal du lundi 28 janvier 2019

Vous trouverez, ci-dessous, l'ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le 28 janvier 2019 à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale. L'entièreté de l'ordre du jour, comprenant les points inscrits à huis clos, peut être téléchargé ci-dessous ou en cliquant ici.

1. Procès-verbal - Assemblée n° 11 du 20 décembre 2018 - Approbation.

2. Secrétariat général - Prestation de serment du Président du Conseil de l'Action Sociale en qualité de membre du Collège communal.

3. Déclaration de politique communale - Waterloo 2018-2024.

4. Urbanisme - Renouvellement de la commission communale d'aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) - Décision.

5. Urbanisme - Révision du schéma de développement du Territoire adopté par le Gouvernement wallon le 27 mai 1999 - Avis du Conseil communal sollicité par le Service public de Wallonie - Avis.

6. Environnement - InBW - Conteneurs enterrés divers - Proposition de convention de dessaisissement - Approbation.

7. Environnement - Bien-être animal - Plan de stérilisation des chats errants - Adoption d'un règlement - Convention relative à la stérilisation des chats errants - Approbation.

8. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Avant-projet d'aménagement public - Périmètre de revitalisation - Modifications - Avenant à la convention.

9. Environnement - Asbl Contrat de Rivière Senne - Désignation des délégués communaux.

10. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du tronçon Noces - Cense) - Modification du cahier spécial des charges et fixation des conditions du marché.

11. Secrétariat général - Article L1523-15 § 3 et 4 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation - Composition politique du Conseil communal.

12. Secrétariat général - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale extraordinaire du 11 février 2019 - Ordre du jour - Approbation.

13. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevin - Décision.

14. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevin - Décision.

15. Éducation - Désignation des membres de la Commission communale de l'accueil extrascolaire (CCA).

16. Éducation - Enseignement fondamental communal - Écoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Conventions d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des établissements scolaires - Adoption.

17. Police - Circulation routière - Rue de la Croix - Signalisation verticale - Voie publique à statut spécial - Règlement complémentaire de circulation.

18. Police - Circulation routière - Rue du Roussart face au numéro 46 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite "PMR" - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circulation.

19. Police - Circulation routière - Rue Fond Vandenbosch face au numéro 45 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite "PMR" - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circulation.

20. Questions orales d'actualité.

Conseil communal : le lundi 28 janvier à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale, rue François Libert, 28.

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