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Ordre du jour du Conseil communal

Séance du 4 juillet 2022

1. Procès-verbal - Assemblées n°5 du 23 mai et n°6 du 7 juin 2022 - Approbation.

2. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsides en matière de prévention des déchets - Enquête en ligne - Décision.

3. Environnement - Coût/vérité budget 2022 - Nouvelles données à transmettre au Service public de Wallonie - Décision.

4. Travaux - Régie Communale Waterlootoise des infrastructures sportives - Convention pour la délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Commune de Waterloo et le Royal Racing Club de Waterloo.

5. Cellule commandes publiques - Régie Communale Ordinaire (RCO) - Rénovation du câblage électrique et internet de la piscine Nausicaa - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Mission d'auteur de projet relative à la mise en conformité électrique et HVAC du Waterloo Tennis - Convention IGRETEC - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Cellule Cadre de Vie - Travaux de revitalisation urbaine dite "Place Capouillet" - Modification du cahier des charges - Prise d'acte.

8. Finances - Commune de Waterloo - Comptes annuels - Exercice 2021.

9. Finances - Commune de Waterloo - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2022.

10. Finances - Régie Communale Waterlootoise des infrastructures sportives - Bilan de départ au 01/01/2022 - Arrêt des règles de valorisation - Transfert de biens communaux dans le patrimoine de la RCO - Arrêt du bilan de départ au 01/01/2022.

11. Finances - Régie Communale Ordinaire - Modifications budgétaires n°1 - Exercice 2022.

12. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul - Compte de l'exercice 2021.

13. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte de l'exercice 2021.

14. Finances - Règlement relatif à l'application du règlement général sur la protection des données (RGPD) en matière de taxes et de redevances.

15. Finances - Taxe communale annuelle sur la collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement - Exercice 2022.

16. Finances - Taxe communale sur les parcelles non bâties - Retrait de la délibération n°8 du Conseil communal du 14 octobre 2019.

17. CPAS - Compte de l'exercice 2021.

18. CPAS - Modification budgétaire n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Exercice 2022.

19. Secrétariat général - Motion du Conseil communal de Waterloo visant à pallier le problème des nuisances générées par le survol intempestif de la Commune de Waterloo.

20. Secrétariat général - Commission communale consultative des personnes en situation de handicap - Règlement d'Ordre intérieur - Approbation.

21. Secrétariat général - ASBL "Espace Bernier/Centre Culturel de Waterloo" - Représentation de la Commune - Démission d'une déléguée - Remplacement.

22. Secrétariat général - Intercommunale Igretec - Représentation de la Commune - Assemblée générale du 28 juin 2022 - Ordre du jour - Approbation - Décision.

23. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Recrutement d'une Direction - Appel interne aux candidats pour une désignation à titre temporaire pour une durée supérieure à 15 semaines.

24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique et des Arts de la Parole - Recrutement d'une Direction - Appel interne aux candidats pour une désignation à titre temporaire pour une durée supérieure à 15 semaines.

25. Éducation - Enseignement maternel communal - Écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Création de deux emplois d'instituteur/trice préscolaire à mi-temps.

26. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Création d'une classe DASPA à raison de 12/24 périodes complémentaires par semaine.

27. ATL - Occupation de salles et bâtiments scolaires - Demande d'occupation d'un local à l'école communale du Chenois, à titre gratuit, par Win with TDA/H - Année académique 2022/2023 - Octroi de subvention indirecte - Décision.

28. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi de subventions communales annuelles par les mouvements de jeunesse de Waterloo (CCOJW) - Année 2022 - Décision d'octroi.

29. Secrétariat des échevins - Appel à projets de la Province du Brabant Wallon - Demande de subvention pour l'Opération "Place aux jeunes" - Édition 2022 - Prise en charge financière - Décision.

30. Secrétariat des échevins - Culture - Espace Bernier-Centre Culturel de Waterloo - Avenant n°1 au Contrat-programme 2020/2024 dans le cadre des mesures de soutien au secteur culturel face aux impacts de la crise sanitaire - Approbation.

31. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2021.

32. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022 - Service extraordinaire - Modification budgétaire n°1.

33. Police - Finances - Budget de l'exercice 2022 - Service ordinaire - Modification budgétaire n°1.

34. Police - Finances - Budget extraordinaire 2022 - Extension du système de caméra de vidéosurveillance urbaine, phase 2 - Attribution du marché.

35. Police - Circulation routière - Sentier de l'Église, n°13 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite "PMR" - Signalisation verticale et horizontale - Règlement complémentaire de circulation.

36. Questions orales d'actualité.

Points supplémentaires

En urgence

Mobilité - Plan d'investissement initial Wallonie Cyclable - Décision.

À la demande des groupes Ecolo et MVW

Secrétariat - Adoption d'un plan canicule.

 

Conseil communal : le lundi 4 juillet 2022 à 20h à la Maison communale, rue Fr. Libert, 28