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Ordre du jour du Conseil communal

Ordre du jour du Conseil communal

Vous trouverez, ci-dessous, l'ordre du jour de la prochaine séance publique du Conseil communal, programmée le lundi 3 juin à 20h dans la salle Jules Bastin de la Maison communale, rue François Libert, 28.

1. Procès-verbal - Assemblée n° 4 du 29 avril 2019 - Approbation.

2. Urbanisme - Commission consultative d'aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) - Renouvellement de la commission - Proposition du nouveau règlement d'ordre intérieur.

3. Urbanisme - Commission consultative d'aménagement du territoire et de mobilité (CCATM) - Renouvellement de la commission - Choix des membres et du président.

4. Environnement - Réhabilitation du bassin d'orage du Bois des Bruyères - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'In BW - Approbation.

5. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Périmètre de revitalisation urbaine - SPW - Arrêté de subvention, convention-exécution 2019 et plan d'ordonnancement des dépenses - Approbation - Ratification.

6. Cellule commandes publiques - Système informatique de gestion pédagogique et de paiement électronique pour les écoles communales de Mont-Saint-Jean et du Chenois - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché.

7. Cellule commandes publiques - Travaux - Plan d'Investissement Communal (PIC) 2019/2021 - Fiches techniques des projets proposés - Approbation.

8. Finances - Comptes annuels - Exercice 2018.

9. Cultes - Fabrique d'église Saint-Joseph - Compte de l'exercice 2018.

10. Cultes - Fabrique d'église Saint-François d'Assise - Compte de l'exercice 2018.

11. Cultes - Fabrique d'église Saint-Paul - Compte de l'exercice 2018.

12. Cultes - Église Réformée de l'Alliance de Braine-l'Alleud - Budget de l'exercice 2019 - Modification budgétaire n°1 - Service ordinaire.

13. Cultes - Église Réformée de l'Alliance de Braine-l'Alleud (E.P.U.B.) - Compte de l'exercice 2018.

14. Secrétariat général - Intercommunale In BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 - Ordres du jour - Approbation.

15. Secrétariat général - Intercommunale pure de financement du Brabant wallon SCRL (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation.

16. Secrétariat général - Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 - Assemblée générale du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation.

17. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblée générale du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation.

18. Secrétariat général - Conseil de Prévention - Composition.

19. Secrétariat général - École communale du Chenois - Demande d'occupation, à titre gratuit, par la Troupe du Trio Théâtre de Waterloo afin de pouvoir organiser des répétitions théâtrales - Année 2019, période des mois de janvier à décembre - Subvention communale indirecte - Décision.

20. Éducation - Enseignement fondamental communal - Écoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des établissements scolaires - Adoption.

21. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2019 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat d'Initiative de Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

22. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2019 par Waterloo Sports ASBL - Décision d'octroi.

23. Secrétariat des échevins - Jeunesse - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2019 par Infor Jeunes Waterloo ASBL - Décision d'octroi.

24. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2019 par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi.

25. Secrétariat des échevins - Commerce et Classes Moyennes - Conseil consultatif des Affaires économiques, du Commerce et des Classes Moyennes - Règlement d'ordre intérieur - Approbation.

26. Police - Finances - Comptes annuels de l'exercice 2018.

27. Police - Arrêté Royal du 30 mars 2011 - Années 2018-2023 - Fixation de la lettre de mission pour le mandat de Chef de corps - Décision.

28. Police - Personnel - Engagement d'un(e) conseiller(ère) psychologue contractuel(le) à durée déterminée.

29. Police - Circulation routière - Drève des Chasseurs - Signalisation horizontale - Division de la chaussée en bande de circulation - Règlement complémentaire de circulation.

30. Police - Circulation routière - Drève des Dix Mètres - Signalisation horizontale - Division de la chaussée en bande de circulation - Règlement complémentaire de circulation.

31. Questions orales d'actualité.

Téléchargez l'ordre du jour complet, comprenant les points inscrits à huis clos.